CGV L’ÂME BLEUE
Les dispositions ici présentes établissent les conditions générales de vente des produits et services proposés à la vente sur le site www.lamebleue.com par :
La société L’AME BLEUE
Dont le siège est situé au 2 IMPASSE EDMOND ROSTAND 31830 PLAISANCE-DU-TOUCH - FRANCE,
sous le R.C.S numéro 831 379 243 de TOULOUSE et sous le numéro SIRET 83137924300015.
La sociéte L’ÂME BLEUE propose sur ce site la vente de bijoux en minéraux, d'objets en pierres naturelles, de minéraux bruts ou polis , de statues et bols tibétains
Le client est une personne physique majeure ou dispose de la capacité juridique de contracter et passant à des fins non-professionnels une ou plusieurs commandes sur le Site au prix et conditions indiqués.
Toute commande d’un produit ou service réalisée sur le site www.lamebleue.fr est soumises aux présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.
L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du site www.lamebleue.fr , violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services de ce site à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que vos informations ( nom,prénom et adresse ) pourraient être transférés de manière non chiffrée, au transporteur dans l’objectif d’une livraison.
Les informations de carte bancaire elles, sont transmise de manière chiffré aux organismes de banque dans le cadre du paiement en ligne par carte bancaire.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie des produits ou services présents sur le site web sans nous avoir contacté au préalable et sans autorisation écrite de notre part.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pourrions, à notre seule décision, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à l’annuler, nous vous avertirons en vous contactant à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité, et ne vont ni limiter ni affecter ces Conditions.
ARTICLE 3 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX
Les prix de nos produits et services peuvent être modifiés sans préavis, seul le prix affiché au moment de votre commande quand celle-ci est validé compte.
Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion.
Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce partie des modification de prix, suspension ou interruption des produits ou services proposés.
ARTICLE 4 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent uniquement faire l’objet de retours ou d’échanges conformément à notre Politique de Retour.
Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran retransmettent avec exactitude le produit en question.
Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes nos créations de bracelets visible sur le site www.lamebleue.fr comprenant mais ne ce limitant pas ceux-ci : bracelets mentionnant le nom Archange, Ange , 7 chakras, Amour… ou tous bracelets personnalisés créé, sont la propriété intellectuel de la “SARL L’ÂME BLEUE” toutes copie totale ou partiel expose le copieur à des poursuites et sanction pénales en lien avec le code de la propriété intellectuelle et l’article L111-1.
ARTICLE 5- POLITIQUE DE RETOUR ET REMBOURSEMENT
Calcul du délai de rétractation
Vous disposez d'un délai de 14 jours minimum pour changer d'avis sur votre achat à distance. Le même délai s'applique pour un démarchage par téléphone. Le délai de 14 jours est le délai légal minimum. Le remboursement s'effectue uniquement après le retour du produit dans nos locaux et les frais postaux sont à la charge du client.
Tous nos produits sont vérifiés avec soin avant l’envoie de ceux-ci si un produit est cassé ou en mauvais état à la réception de votre colis il en va de la responsabilité du transporteur vous devrez impérativement nous envoyer des photos montrant clairement l’état du ou des produits concernés le jour même à fin que nous puissions prendre les mesures nécessaires.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
ARTICLE 7 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Ce site pourrait contenir certaines informations antérieures. Ces informations antérieures, par nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre indicatif seulement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.
ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Service pourraient inclure des éléments provenant de tierces parties.
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ARTICLE 9 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se pourrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site ou dans le Service qui pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient être relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de changer ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes, si une quelconque information dans le Service ou sur tout autre site web associé est inexacte, et ce, en tout temps et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).
ARTICLE 10 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation du site internet www.lamebleue.fr sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur car cela ne relève pas de nos compétences.
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La société L’ÂME BLEUE ainsi que son personnel, ne peut en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, ou dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou quant à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant à toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l’utilisation du service ou de tout produit publié, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du Site, même si vous avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent.
ARTICLE 11 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.
ARTICLE 12 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
Pour toutes questions sur nos Condition Generale de Vente
Par e-mail : lamebleueplaisance@gmail.com
Par téléphone 06.17.07.66.63/07.88.84.60.00
Par voie postale : L'ÂME BLEUE
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